Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

Enregistrer

 tel

Enregistrer

Enregistrer

 

<!doctype html>

Mon site

 

Mentions légales

Siége Social

Chambre de Métiers et de l'Artisanat  Nord Pas de Calais

9 rue Léon TRULIN CS30114 59001 LILLE cedex

Tél: 03 20 14 96 14 - Fax: 03 20 55 51 92

Directeur de publication : Alain Griset, Président de la Chambre Régionale de métiers et de l'artisanat Nord - Pas-de-Calais - Picardie

Hébérgement

Hébergement du site : OVH - Société par Action Simplifiée,au capital de 500 000 euros, dont le siège social est établi

2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS Roubaix

Tourcoing 424 761 419 00045

Protection des Données Personnelles

En France et dans l'Union Européenne, les données personnelles sont protégées entre autres par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous trouverez la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr. La Chambre de métiers et de l'artisanat Nord - Pas-de-Calai s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles recueillies sur le site www.artisanat-npdc.fr. Vous trouverez ci-après les types d'informations qui sont en mesure d'être collectées lors de votre visite, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement.
Collecte passive de données personnelles

Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement. Pendant votre visite, certaines données sont recueillies automatiquement :

* Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d'accès Internet pour vous permettre d'accéder à Internet. Cette adresse est généralement considérée comme une information non personnellement identifiable car elle change à chaque fois que vous vous connectez.
* Votre identifiant lorsque vous naviguez dans les parties à accès restreint.
* L'adresse du site Internet à partir de laquelle vous êtes directement relié au Site Internet www.artisanat-npdc.fr
* La date et l'heure de votre visite sur le Site et les pages que vous avez consultées.
* Le système d'exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation.

Liens Hypertextes et Cookies

Le site www.artisanat-npdc.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Nord - Pas-de-Calais. Cependant, la Chambre de métiers et de l'artisanat Nord - Pas-de-Calais n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.artisanat-npdc.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.
Utilisation des données collectées

La Chambre de métiers et de l'artisanat Nord - Pas-de-Calais fera usage des données recueillies uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs du Site, pour satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et informer les utilisateurs des dernières nouveautés ou des nouveaux services sur le Site Internet que si l'utilisateur lui en donne expressément l'autorisation. La société utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui vous ont été indiquées au moment où vous les avez fournies. Les données personnelles que vous aurez fournies ou résultant de votre navigation sur le Site Internet sont réservées à un usage strictement interne et ne feront l'objet d'aucune exploitation commerciale et ne seront communiquées à un tiers à des fins commerciales ou de prospection commerciale.
Accès aux données personnelles

Afin de permettre l'utilisation des fonctions de personnalisation, il vous sera demandé de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique). Vous avez tout à fait le droit de refuser de transmettre de tels renseignements. Il est toutefois possible que vous soyez dans l'impossibilité d'accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez, sur simple demande et quel qu'en soit le moment demander de modifier les données personnelles que vous lui avez fournies. Si vous souhaitez accéder à vos données personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, veuillez adresser votre demande par courrier à la Chambre de métiers et de l'artisanat Nord - Pas-de-Calais - 9 rue Léon Trulin CS 30114 - 59011 LILLE CEDEX . La Chambre de métiers et de l'artisanat Nord - Pas-de-Calais se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du si énoncées ci-dessus.

Conformément à la loi 78-17 "informatique et Libertés" du 6 janvier 1978

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données
personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmestre :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la
propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les
documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les visuels d'illustration de ce site sont propriété de la Chambre de métiers et de l'artisanat
Nord - Pas-de-Calais, les droits d'utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la
communication de la Chambre de métiers et de l'artisanat Nord - Pas-de-Calais.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est
formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :


• gratuité de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification, ni altération
d'aucune sorte,
• précision de la source : http://www.artisanat-npdc.fr - "les droits de reproduction sont
réservés et strictement limités".

Pour toutes autres utilisations veuillez nous contacter. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à ou adressez un message au webmestre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

 

 

 

Chambre de métiers et de l'artisanat
Nord - Pas-de-Calais
16 rue d'Inkermann 59000 LILLE

regionhdf europe